Conditions générales d’utilisation – Klytic CRM

Version du 29 septembre 2026

1. Objet

Les présentes CGU définissent les conditions spécifiques d’utilisation du service Klytic CRM et complètent les CGV du Prestataire.

2. Usage professionnel et licite

Klytic CRM est destiné à la gestion de la relation client, des prospects, contacts, produits, opportunités et processus commerciaux du Client.

Le Client est responsable de l’utilisation du service et des données qu’il y enregistre.

Il s’engage à respecter les réglementations applicables, notamment en matière de protection des données personnelles, de prospection commerciale, de conservation des données et de propriété intellectuelle.

Le Client ne doit pas utiliser le service pour traiter ou diffuser des données qu’il n’est pas légalement autorisé à traiter.

3. Données et responsabilité

Le Client est responsable :

- de la licéité de la collecte et de l’utilisation des données ;
- de l’exactitude des informations enregistrées ;
- des droits d’accès accordés aux utilisateurs ;
- de la durée de conservation des données ;
- de la suppression ou de la modification des données lorsqu’elles ne doivent plus être conservées ;
- de l’information et, lorsque nécessaire, du consentement des personnes concernées.

Le Prestataire n’est pas responsable de la conformité des traitements réalisés par le Client lorsqu’ils relèvent de la responsabilité de celui-ci.

4. Utilisateurs et droits d’accès

Le Client doit attribuer à chaque utilisateur un compte individuel lorsque cela est possible.

Les droits d’accès doivent être limités aux besoins professionnels de chaque utilisateur.

Les comptes des utilisateurs ne disposant plus d’une autorisation d’accès doivent être désactivés sans délai.

Les identifiants, mots de passe, codes de récupération et autres secrets d’authentification ne doivent jamais être communiqués à des personnes non autorisées.

5. Capacité et dimensionnement

Le Client choisit le nombre d’utilisateurs et les capacités correspondant à ses besoins.

Pour les instances dédiées et serveurs dédiés, les ressources sont estimées notamment en fonction du nombre d’utilisateurs déclaré.

Cette estimation peut devenir insuffisante en cas d’évolution importante de l’activité ou d’usage intensif du service.

Un nombre important d’utilisateurs externes, un volume important de données, un catalogue comportant un grand nombre de produits, une quantité importante d’opérations ou tout autre usage intensif peut nécessiter une augmentation des ressources.

Cette augmentation peut faire l’objet d’un devis.

Certaines fonctionnalités ou adaptations destinées à maintenir ou améliorer les performances peuvent également être facturées sur devis.

6. Catalogue et volumes importants

Le Client est responsable de l’adéquation du dimensionnement choisi au volume de données et au nombre d’éléments qu’il souhaite gérer.

La gestion d’un catalogue particulièrement important, l’importation ou la mise à jour massive de données, les traitements automatisés ou toute opération nécessitant une capacité de calcul ou d’indexation importante peuvent nécessiter une prestation technique spécifique.

7. Réduction de capacité

Le Client peut demander une réduction de la capacité ou du dimensionnement souscrit.

Toute réduction de capacité nécessitant une intervention technique fait l’objet d’un devis préalable et n’est réalisée qu’après vérification de sa faisabilité technique.

Le Client demeure responsable de l’adéquation du nouveau dimensionnement à son utilisation.

8. Sécurité

Le Client doit mettre en œuvre les mesures de sécurité adaptées à son activité et notamment protéger ses comptes, ses terminaux et ses accès administratifs.

Toute suspicion de compromission doit être signalée sans délai au Prestataire.

L’authentification multifacteur doit être privilégiée pour les comptes disposant de droits d’administration lorsqu’elle est disponible.

9. Acceptation

La souscription de Klytic CRM vaut acceptation des présentes CGU.